annexe financiere 2012/2013

DISTRICT DE L’ESSONNE DE FOOTBALL

 

1

 

ANNEXE FINANCIER 2012/2013

 

A -AUTORISATIONS - ENGAGEMENTS :

 

- Match avec une équipe étrangère ........................................................................................... 38.00 €

- Homologation de contrat publicitaire .................................................................................... 18.00 €

 

- Homologation d’un tournoi

 

(

 

non transmission du règlement)............................................. 39.00 €

 

B - AMENDES - PENALITES FINANCIERES :

 

- Licence manquante ………………………………………………………………………… 8.00€

- Absence de saisie de résultat sur Internet du club recevant ................. par match……….. 5.00€

- Feuille de match (retard, irrégulière, etc.) ............................................................................... 9.50 €

- Non-envoi feuille de match après deux réclamations ............................................................. 75.00 €

- Etablissement feuille de match de complaisance (par équipe concernée)…………………… 150.00€

- Fraude sur identité (par joueur), falsification de feuille de match :……………………... 150.00 €

- Inscription sur la feuille de match d’un licencié suspendu......................................................... 45.00 €

- Inscription sur la feuille de match d’un joueur ou dirigeant non licencié…(par unité) 90.00 €

- Absence à l’Assemblée Générale du District .................................................par voix 10.00€

- Refus de régler un arbitre ou délégué officiel désigné .............................................................. 46.00 €

- Réserve ou réclamation fondée, club fautif .............................................................................. 42.50 €

- Réserve ou réclamation fondée, club obtenant gain de cause, remboursement de .................... 30.00 €

- Annulation de l’engagement après parution des calendriers ………………………………. 102.00 €

- Non-retour des trophées, Challenges, Coupes, et restitution en mauvais état ............250.00 €

- Absence non excusée à convocation devant une commission de discipline ou d’appel,

ou statuts & règlements (par personne convoquée) 25.00 €

- Abandon de terrain…………………………………………………………………………… 80.00 €

- Match arrêté par suite d’envahissement du terrain……………………………………… 100.00€

- Incident survenu sur le terrain mettant l’arbitre dans l’impossibilité de continuer la rencontre.. 100.00 €

Modification hors délai (- de 10 jours ,) sauf accord écrit des 2 clubs reçu à la commission 20.00€

Modification non déclarée des rencontres de jeunes…………………………… 30.00€

Modification non déclarée des rencontres seniors……………………………… 50.00€

 

FOOTBALL D’ANIMATION

 

Football à 8 et à 9

 

 

(par équipe participant à toutes les rencontres officielles)

- Forfait général…………………………………………………………………. 30.00 €

- Absence aux Finales ………………………………………………………….. 152.00 €

- Absence non excusée sur Centre de Challenge et Journées d’Accueil………... 40.00 €

- Absence avisée tardivement sur Centre de Challenge ………………………… 12.00 €

- Non retour de feuille de rencontre (après rappel) ou avant limite fin de phase…. 50.00€

- Match non joué (Commission non avisée) perdu par pénalité ………………… 50.00€

- Feuille de rencontre en retard…………………………………………………. 5.00 €

 

- Feuille de rencontre irrégulière :

 

Abréviations, absences signatures, responsables....

 

6.00 €

- Désengagement d’équipes après parution des poules des Challenges………… 30 €

- Absence avisée tardivement aux finales et demi-finales Boulogne Bleuet et Henri Guérin 40 €

- Licence manquante (par unité, pour les joueurs)…………………………………. 8.00 €

 

-

 

 

Exercices techniques non réalisés (sauf observations particulières)…au club recevant 10.00€

 

DISTRICT DE L’ESSONNE DE FOOTBALL

 

2

 

Football à 5 et à 6 ( par équipes participant à toutes les rencontres les

rencontres officielles)

 

- Non retour feuille de rencontre ou de présence (par feuille) …………………….. 20.00 €

- Non organisation de rencontre après parution …………………………………….. 50.00 €

- Absence non excusée de Club sur un plateau ( par club)…………………… 20.00 €

- Absence club à la Journée Nationale des U7-U8-U9 …………………………… 75.00 €

- Licence manquante (par unité, pour les joueurs)…………………………. 8.00 €

- Désengagement d’équipe après parution officielle…………………………….. 30.00€

 

- Feuille de rencontre irrégulière :

 

Abréviations, absences signatures, responsables....

 

6.00€

 

C - FORFAITS :

 

1. -

 

Championnat

 

:

 

Seniors du Dimanche après-midi, Excellence, 1

ère D, 2ème  

D,

Féminines Seniors, CDM et Anciens et plus de 45 ans .

 

1er

 forfait .................................................................................... 31.00 € 

2ème

 forfait .................................................................................... 37.50 € 

3ème

 forfait induisant le forfait général ................................................ 41.50 €

Forfait général (avisé par courrier du club) ……............................................. 72.00 €

 

Seniors du Dimanche après-midi, 3ème D, 4ème D et 5èmeD  

1erforfait ............................................................................... 24.00 € 

2ème forfait ............................................................................ 27.50 € 

3ème forfait induisant le forfait général ........................................ 33.50 €

Forfait général (avisé par courrier du club) ……............................................. 57.00 €

 

Jeunes masculins et féminins

 

1er forfait ............................................................................ 24.00 € 

2ème forfait ......................................................................... 27.50 € 

3ème forfait induisant le forfait général .......................................33.50 €

Forfait général (avisé par courrier du club) ……............................................. 57.00 €

 Le barème de l’amende est triplé lors des 3 dernières rencontres de

Championnat. (Sauf pour les plus de 45 ans)

 

2. -Coupes :

 Forfait ................................................................................................... 23.00 €

 

Phase finale

 Seizième de finale .................................................................................. 30.00 €

Huitième de finale ................................................................................... 46.00 €

Quart de finale ........................................................................................ 76.00 €

Demi-finale ........................................................................................... 152.00 €

Finale ................................................................................................... 305.00 €

Equipe engagée et non présente au tournoi final Challenge de l’amitié

( Essonne/77Sud) & tournoi de futsal foot animation …………………… 60.00€

 

DISTRICT DE L’ESSONNE DE FOOTBALL

 

3

 D - FRAIS DE DOSSIERS :

 - Réserves et réclamations (District et Ligue) ...................................... 42.50 €

- Ouverture de dossier de mise en instruction (club fautif)…………………………… 50.00€

- Comité d’Appel chargé des affaires courantes ( Ligue et District)…………… 63.00 €

- Commission d’Appel Ligue et Districts ………….................................... 122.00 €

 

E - OUVERTURE DE DOSSIER DISCIPLINAIRE :

 - par exclusion et incidents avant, pendant et après la rencontre ......... 30.00 €

- par avertissement .......................................................................... 8.00 €

 F – AMENDES MINIMUM SUITE A DES SANCTIONS DISCIPLINAIRES :

 (Voir Barème des amendes disciplinaires)

 G - INDEMNITES :

 Barème de remboursement des frais de déplacement et d’équipement des Arbitres, Arbitres-Assistants

et Arbitres de Club désignés officiellement, opérant pour le compte de la Ligue de Paris - Ile de France

de Football et ses Districts

 

- Arbitre officiel habitant la ville ou se déplaçant dans un rayon de 50 kms et au-delà… 46.00

 Plus indemnité kilométrique, à partir du

 51ème, de .............................................................. 0.95 €

 La distance kilométrique est calculée sur le trajet simple aller le plus court

(la référence est le logiciel FOOT 2000).

 - A ces frais de déplacement s’ajoute pour les arbitres et arbitres-assistants

une indemnité pour les frais d’équipement et de documentation .......................... 30.00 €

* Pour les matches de U17 .............................................................................. 25.00 €

* Pour les matches de U15 .............................................................................. 20.00 €

Pour les matches de U14…………………………………………………… 20.00 €

 FUTSAL :

 

- Indemnité de déplacement quel que soit le kilométrage ................................... 46.00 €

- A ces frais de déplacement s’ajoute une indemnité pour frais d’équipement

et de documentation par rencontre dirigée (durée : 40 minutes) .......................... 15.00 €

 

- Indemnité Forfaitaire pour la Finale Challenge de l’amitié Futsal Senior ………. 70.00 €

 

Bareme pour le compte de la Ligue de Paris - Ile de France de Football et ses

Districts.

 - N°1. Officiel habitant la ville ou se déplaçant dans un rayon de 50 km ................. 46.00 €

- N°2. Officiel se déplaçant au delà de 50 km ...................................................... 52.00 €

 

Barème de remboursement des frais de déplacements des représentants de la CDTE,

 

Procédant aux contrôles des terrains aux fins d’homologation…………………………… 46.00 €

 

DISTRICT DE L’ESSONNE DE FOOTBALL

 

4

 

H – STATUT DE L’ARBITRAGE :

 

Championnats de Football d’Entreprise et féminins régionaux, autres divisions de Districts , clubs

qui n’engagent que des équipe de jeunes, de Seniors CDM , de vétérans ou de critérium du Samedi (

division supérieure uniquement)

- Sanction financière pour les clubs en 1ère année d’infraction………………………….. 30,00 €

( par arbitre manquant)

 

Phase préliminaire

Aucun événement